Mentions légales

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Éditeur du site

Ce site est édité par : Centre Hospitalier de Tulle

  • Adresse du siège social : 3, place Maschat - 19012 Tulle cedex
  • Téléphone : 05 55 29 79 00
  • E-mail : secdrh@ch-tulle.fr

 

Directeur de publication

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Hébergeur du site

Ce site est hébergé par : GIP SILPC

  • Adresse du siège social : 2, rue Jean Monnet, 87170 ISLE
  • Téléphone : 05 55 43 99 00
  • E-mail : silpc@silpc.fr

 

 

Article 1 – Information légales

 

Présentation générale de l’établissement :

Le Centre Hospitalier de Tulle est un établissement public hospitalier.

Dénomination sociale :  Centre Hospitalier de Tulle

  • Code NAF : à compléter
  • Numéro de SIREN : à compléter
  • Numéro de TVA intracommunautaire : à compléter
  • Adresse du siège social : 3, place Maschat - 19012 Tulle cedex
  • Téléphone : 05 55 29 79 00
  • Représentant légal : à compléter

 

Conditions générales d’utilisation

Le présent document constitue les Conditions d’Utilisation du Site.

Ce document a pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du Site par l'Utilisateur. Il est précisé que l'utilisation du Site, est subordonnée au respect des présentes Conditions d’Utilisation tel que prévu à l’article suivant.

Les Conditions d’Utilisation peuvent être modifiées à tout moment par le Centre Hospitalier de Tulle. Dans ce cas, les Conditions d’Utilisation modifiées entrent en vigueur à compter de leur mise en ligne.

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Utilisateur

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site www.ch-tulle.fr.

 

Accès au site

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Mis en garde

Les informations que vous nous faites parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptées.

Jusqu'à ce qu'elles nous parviennent, sauf chiffrement, leur confidentialité ne peut être garantie à 100%, bien que nous mettions tout en œuvre afin de garantir leur sécurité.

Assurez-vous de ne pas divulguer d'informations personnelles inutiles ou sensibles.

De plus, l'indication de la provenance des messages électroniques reçus peut être falsifiée.

Par conséquent, si vous souhaitez nous communiquer des informations confidentielles, utilisez impérativement un autre moyen adapté.

 

Respect d’autrui

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Lien hypertexte

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Propriété intellectuelle

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Cela pourra entraîner des actions en justice notamment celle en contrefaçon prévu par l’article L335-3 du code de propriété intellectuelle.

 

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